Afin de répondre à un certain nombre de questions concernant les modalités de transport des élèves liées aux sorties scolaires, je crois utile d'apporter les précisions suivantes, sur les modalités d'application de la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999.

D'une manière générale, le déplacement fait partie intégrante de la sortie quel qu'en soit le type, et la demande d'autorisation doit prévoir explicitement les modalités de transport depuis l'école jusqu'au retour à l'école.

Pour des raisons de sécurité, le transport des élèves et des accompagnateurs par autocar doit être assuré par un transporteur professionnel.

À titre dérogatoire, pour les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée, tous les élèves peuvent cependant être invités à rejoindre, après accord express des parents, un autre lieu de rassemblement. Cette possibilité permet d'opter pour un lieu de rassemblement pour le départ et l'arrivée autre que l'école, pour faciliter dans certains cas l'organisation matérielle (transport en train ou en avion).

Toutefois, en aucun cas, le lieu de sortie du séjour ne pourra être assimilé à un lieu de rassemblement.

Pour l'inspecteur d'académie, DSDEN
Le secrétaire général
Michel RICARD